Conseil commual du 24 octobre 2024

Ordre du jour

SÉANCE PUBLIQUE

1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 1) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024

2) Travaux subsidiés
 2) Maison de la Forêt - Marché de fournitures relatif à du matériel vidéo, sonore et multimédia pour l’aménagement scénographique - Approbation des conditions et mode de passation
 3) Maison de la Forêt - Marché de services relatif à de la conception graphique et de la création de contenu multimédia interactif pour l’aménagement scénographique - Approbation des conditions et mode de passation

Service traitant : Travaux subsidiés

3) Marchés publics
 4) PIC-PIMACI 2022-2024 - Equipement de deux mobipôles (gares de Couvin et de Mariembourg) et d'un mobipoint (parking de covoiturage à Mariembourg) - FOURNITURE ET PLACEMENT DE DIVERS ABRIS VÉLOS SUR L'ENTITÉ DE COUVIN - Approbation des conditions et du mode de passation – Modification

Service traitant : Travaux subsidiés

 5) Fournitures pour la remise en état de la salle du Dowaire à Gonrieux - Approbation des conditions et du mode de passation
 6) Remplacement des châssis arrières de l'hôtel de Ville Couvin - Approbation des conditions et du mode de passation
 7) Conciergerie pour le futur service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
 8) Achat de petits outillages - Approbation des conditions et du mode de passation

Service traitant : Travaux

4) Mobilité
 9) Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la route N99- Couvin- Bercet

Service traitant : Appui à la direction

5) Patrimoine
 10) Reprise des équipements et aménagements à FRASNES-LEZ-COUVIN - Révision de la délibération du 22/02/2024.

Service traitant : Citoyen

6) Finances
 11) Exercice 2024 - Modifications budgétaires n° 1 - Services ordinaire et extraordinaire – Approbation

Service traitant : Recette

7) Fiscalité
 12) Calcul coût-vérité budget 2025 - Déchets - Approbation
 13) Taxe sur l'enlèvement, le traitement des déchets ménagers et y assimilés (utilisation d'un conteneur) - Exercice 2025 - Approbation.
 14) Redevance communale sur la délivrance de sacs destinés à l'enlèvement et au traitement des déchets ménagers et y assimilés - Exercice 2025 - Approbation.

Service traitant : Recette

8) Cimetières
 15) Assainissement de plusieurs fosses communes dans le cimetière de Petigny
 16) Affichage pour défaut d'entretien d'une concession dans le cimetière de Petigny

Service traitant : Cimetières

9) Culte
 17) Modification budgétaire n° 1 - Fabrique d'église de DAILLY- Exercice 2024 - Approbation.
 
Service traitant : Recette

10) Environnement
 18)Approbation de la convention de collaboration entre la Commune de Couvin, le DNF et l'asbl Bureau de Projet du Parc National ESEM dans le cadre de la mise en application de la Charte forestière

Service traitant : Environnement

11) Divers
 19) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'AISSNSH - Décision
 20) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'INASEP - Décision
 21) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'IDEFIN- Décision
 22) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du BEP - Expansion économique - Décision
 23) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du BEP - Crématorium - Décision
 24) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du BEP - Environnement - Décision
 25) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du BEP - Décision
 26) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'ECETIA – Décision

Service traitant : Secrétariat général

12) Tourisme
 27) Interreg VI "XTravelTourism" - convention de partenariat Ville de COUVIN/Maison du Tourisme Pays des Lacs – Approbation

Service traitant : Direction générale