Conseil communal du 30 mai 2024

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2024

C.P.A.S.

2) CPAS- Comptes - exercice 2023 - approbation

Tourisme

3) Présentation - Maison de la forêt

Marchés publics

4) PIC-PIMACI 2022-2024 - réfection de la rue des juifs à Couvin - approbation des conditions et du mode de passation
5) PIC-PIMACI 22-24 - réfection de la rue Dowaire à Pesche-Gonrieux - approbation des conditions et du mode de passation

Service traitant : Travaux subsidiés

6) Maison de la forêt - convention de marché conjoint entre la Ville de Couvin et le Parc National ESEM

Service traitant : Direction générale

7) Réalisation d’une Maison de la forêt à Couvin – marché de travaux conjoint – approbation des conditions et du mode de passation

Service traitant : Travaux subsidiés

Finances

8) Vérification de l'encaisse communale - situation au 31 décembre 2023 – communication

Service traitant : Finances

Mobilité

9) Réservation d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée à titre individuel - 88 rue de la Marcelle à 5660 Couvin

Service traitant : Travaux subsidiés

Patrimoine 

10) Suppression du sentier vicinal n° 54 a Pesche – accord définitif
11) Vente d'un fonds communal à Frasnes-lez-Couvin - accord définitif
12) Bail emphytéotique portant sur la location de la parcelle D8l située sur l'ancienne carrière de Lahonry dans le cadre du projet local'bois mené par le PNVH

Service traitant : Citoyens

Personnel

13) Fixation des taux horaires relatifs au travail des étudiants - année 2024.

Service traitant : Personnel

Cimetières

14) Déclaration d'abandon de deux concessions dans le cimetière de Couvin

Service traitant : Cimetières

Culte

15) Budget 2024 - fabrique d'église de Pesche – réformation

Service traitant : Finances

Environnement

16) Sélection du projet Smart Heating Connection lors d'une seconde phase de lauréats en 2024 pour bénéficier d'une subvention dans le cadre de l'appel à projet smart région/territoire intelligent - prise d'acte 

Service traitant : Environnement

Festivités

17) Fête de la musique - contrat de prestation avec l'artiste Olivier Terwagne – approbation

Service traitant : Festivités

Sport

18) Convention d’autorisation de diffusion payante – droits de diffusion euro 2024 – approbation

Service traitant : Sport

Plan Habitat Permanent

19) Etat des lieux 2023
20) Rapport d'activité 2023
21) Plan habitat permanent - rapport financier 2023 - prise de connaissance
22) Plan habitat permanent - programme de travail 2024 - prise de connaissance

Service traitant : Plan HP

Accueil Extra-scolaire

23) Plan de cohésion sociale - action "été solidaire, je suis partenaire 2024"- convention de partenariat avec le CPAS, l'AMO le CIAC, la maison des jeunes les Leus de Frasnes et l'Administration communale

Service traitant : ATL

Divers

24) Avenant 2 convention entre communes partenaires - supracommunalité - dynamique territoriale sud et l'entre Sambre et Meuse (réception des projets et perspectives)
25) Convention relative à la mise en œuvre du PAE - extension du parc d'activité de Mariembourg
26) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du REW - décision
27) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'IGRETEC - décision
28) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire des habitations de l'eau noire - approbation
29) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l'AISSNSH - décision
30) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l'INASEP - décision
31) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l'AIGT - décision
32) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'ECETIA - décision
33) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP - décision
34) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du BEP - décision
35) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP - crématorium - décision
36) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du BEP - crématorium - décision
37) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP - environnement - décision
38) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du BEP - environnement - décision
39) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du BEP - expansion économique - décision
40) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du BEP - expansion économique - décision
41) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'IDEFIN- décision
42) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire d'IDEFIN- décision
43) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'ORES - décision
44) Position du conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de l'AIESH – décision

Service traitant : Secrétariat général