Conseil communal du 25 septembre 2024
à 18h00 en la salle du Conseil Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN Retransmission sur le site facebook de la Ville
1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 29 août 2024
2) C.P.A.S.
2) Modification budgétaire n°1 - services ordinaire et extraordinaire de l’Exercice 2024 - du Centre Public de l'Action Sociale – Approbation
Service traitant : secrétariat général
3) Travaux subsidiés
3) Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue du suivi administratif et financier de la Maison de la Forêt
Service traitant : direction générale
4) PIC-PIMACI 2022-2024 - Réfection de la rue des Juifs à Couvin - Approbation des conditions et du mode de passation – Modification
5) PIC-PIMACI 2022-2024 - Réfection et aménagement des rues de l’Etang et Try-Pochaux à Brûly – Modification
6) PIC-PIMACI 2022-2024 - Réfection de la rue Chéreulle à Petigny - Approbation des conditions et du mode de passation – Modification
7) PIC-PIMACI 2022-2024 - Travaux d'aménagement de voirie - Réfection revêtement hydrocarboné de la rue de la Platinerie à Couvin-Petigny - Approbation des conditions et du mode de passation – Modification
8) PIC-PIMACI 2022-2024 - Travaux d'aménagements de liaison piétonne / intermodalité piétonne rue de France à Mariembourg - Approbation des conditions et du mode de passation - Modification
9) PIC-PIMACI 2022-2024 - Travaux d'aménagements de voirie (création de trottoir, bandes cyclables et piste cyclopiétonne) et égouttage rue Roger Lambert, rue Célestin Denis et rue Noiret à Pesche - Approbation des conditions et du mode de passation – Modification
Service traitant : travaux subsidiés
4) Marchés publics
10) Acquisition d'une camionnette long châssis pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
Service traitant : travaux
11) Maison de la Forêt - Marché conjoint de fournitures relatif à du mobilier et des maquettes didactiques dans le cadre de l’aménagement scénographique - Approbation des conditions et mode de passation
Service traitant : appui à la direction générale
5) Enseignement
12) Convention d'occupation du Couvidôme – Approbation.
Service traitant : enseignement
6) Police
13) Autorisation de principe d'utilisation des caméras fixes sur le territoire de la Commune de Couvin
Service traitant : secrétariat général
7) Mobilité
14) Règlement complémentaire - Pesche - Rue de la Barrière: Canalisation de la circulation – Approbation
Service traitant : travaux subsidiés
15) Arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – N99 d – Couvin – Grand-Pont – régularisation du passage pour piétons – Avis
Service traitant : secrétariat général
16) Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la R99d- Couvin-Grand-pont
17)Réservation d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée à titre individuel 77 rue de la Falaise à 5660 Couvin
Service traitant : appui à la direction générale
8) Patrimoine
18) Convention de mise à disposition en faveur de l'A.S.B.L "C.I. & A".
Service traitant : citoyens
9) Culte
19) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de MARIEMBOURG - Réformation
20) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de DAILLY - Réformation
21) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de BOUSSU-EN-FAGNE - Réformation
22) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise d'AUBLAIN - Réformation
23) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de BRULY - Réformation
24) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de PRESGAUX - Réformation
25) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de PETITE-CHAPELLE - Réformation
26) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de CUL-DES-SARTS - Approbation
27) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de FRASNES-LEZ-COUVIN - Réformation.
28) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de PESCHE - Réformation
29) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de PETIGNY - Réformation.
30) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de BRULY-DE-PESCHE - Approbation
31) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de COUVIN - Réformation
32) Compte 2023 - Fabrique d'Eglise de GONRIEUX – Approbation
Service traitant : recette
10) Forêt
33) Vente de bois marchands - Exercice 2024 - Ratification de la décision du Collège communal du 26/08/2024.
Service traitant : citoyens
11) Environnement
34) Approbation de la convention de collaboration entre la Commune de Couvin, le DNF et l'asbl Bureau de Projet du Parc National ESEM dans le cadre de la mise en application de la Charte forestière
Service traitant : environnement
12) Culture
35) Convention contrat-programme 2026-2030
Service traitant : secrétariat général
13) Divers
36) Position du Conseil à l'égard des différents points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'IMIO - Décision
37) CREATION D'UN REGISTRE POUR LES ENFANTS MORT-NES
Service traitant : secrétariat général