Conseil communal du 27 février 2025

Le jeudi 27 février 2025 à 19h00 en la salle du Conseil - Grand’Place n° 8 à 5660 COUVIN

SÉANCE PUBLIQUE

1)  Approbation du procès-verbal de la séance précédente

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025

2) Urbanisme

2) Elaboration d’un schéma de développement communal 

Service traitant : direction générale

3) Marchés publics

3) Réparation en urgence de la camionnette Opel 1-DOE-425 – Prise d’acte.

4) Réparation en urgence de la boite à vitesse du camion 1HJU717 – Prise d’acte.

5) Réparation en urgence du camion 1-DDU-466 - Prise d’acte.

Service traitant : travaux

4) Patrimoine

6) Vente d'un terrain communal à FRASNES-LEZ-COUVIN - accord définitif.

7) Echange de terrains à COUVIN dans le cadre du projet Local'Bois - rectification.

8) Acquisition d'un terrain à COUVIN - Retrait de la décision du Conseil Communal du 30/01/2025.

Service traitant : citoyen

5) Finances

9) Budget - Exercice 2025

10) Exercice budgétaire 2025 - Adoption d'un douzième provisoire – Décision

Service traitant : recette communale

11) Prise de connaissance du rapport annuel sur l’administration et les affaires de la Commune pour l’année 2024, conformément à l’article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

Service traitant : secrétariat général

12) Dotation communale 2025 - Zone de Police des 3 Vallées – Approbation

Service traitant : recette communale

13) Liste des subventions en nature octroyées durant l'année 2024 – Communication

Service traitant : secrétariat général

6) Cimetières

14) Déclaration d'abandon d'une concession dans le cimetière de Dailly

15) Déclaration d'abandon d'une concession dans le cimetière de Cul-des-Sarts

Service traitant : cimetières

7) Environnement

16) Motion relative à la sollicitation du Gouvernement wallon pour la mise en place de mesures urgentes et efficaces de régulation des ratons laveurs

Service traitant : environnement

8) Tourisme

17) Convention tripartite relative à la mise en application de la charte forestière du Parc National ESEM – Approbation

Service traitant : direction générale

9) Festivités

18) Fête de la musique - Contrat de prestation avec le groupe ABBA FOR EVER – Approbation

Service traitant : festivités

10) Culture

19) Action Sud - demande de reconnaissance

Service traitant : direction générale

11) Planu

20) Convention avec la société WEENGAGE dans le cadre du PLANU et de la gestion de crise

Service traitant : appui à la direction générale

12) Divers

21) Désignation d'un représentant à la SCRL Société Wallonne de Distribution d'Eau (SWDE)

22) Désignation de représentants relative à l'ASBL Agence Locale pour l'Emploi (ALE)

23) Désignation de délégués au sein de l'ASBL Refuge du Beaussart

24) Désignation de délégués relative à l'ASBL Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)

25) Désignation de délégués relative à la Commission Paritaire Locale (COPALOC)

26) Désignation de représentants au Conseil de participation de l'Internat "Les Aubépines".

27) Désignation de représentants au sein de l'Office Communal du Tourisme Couvinois.

28) Désignation de deux candidats au sein de l'asbl "Centre Culturel Régional Action Sud"

29) Désignation de représentants au Conseil de participation de l'Internat autonome mixte de la Communauté Française

30) Désignation de délégués au sein de l'ASBL « Maison du tourisme du Pays des lacs».

31) Désignation de délégués au sein de l'ASBL «Centre Culturel Christian Colle».

32) Désignation des délégués aux assemblées générales de l'ASBL « Maison de l'urbanisme de l'arrondissement de Philippeville».

33) Désignation de représentants relative à l'ASBL "Les Petits Pas de la Botte"

34) Désignation d'un représentant au sein de l'ASBL "Mobil'esem"

35) Désignation d'un représentant au sein de l'ASBL "Parc Naturel Viroin Hermeton"

36) Désignation des représentants au sein de l'ASBL "Groupe d'Action Local" - GAL

37) Désignation de représentants relative à l'ASBL "La Maison de Casimir"

38) Désignation de représentants relative à l'ASBL "CPEONS"

39) Désignation de représentants relative au comité de contrôle du service d'études de l'INASEP

40) Désignation de représentants relative au comité de contrôle de la distribution d'eau de l'INASEP

41) Désignation de représentants relative au "Conseil de participation des écoles fondamentales"

Service traitant : secrétariat général

42) Renouvellement de la Commission Locale de Développement Rural

Service traitant : travaux subsidiés

43) Accueil Temps Libre: renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil.

Service traitant : accueil extrascolaire