Conseil communal du 29 août 2024

1)      APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

1)    APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 JUIN 2024.

2)      FONCTIONNEMENT

2)    DÉLÉGATION POUR RECRUTER LES MEMBRES DU PERSONNEL CONTRACTUEL ET POUR METTRE FIN À LEUR CONTRAT DE TRAVAIL
SERVICE TRAITANT : DIRECTION GÉNÉRALE

3)    PROGRAMME STRATÉGIQUE TRANSVERSAL - EVALUATION FINALE - PRISE D'ACTE
SERVICE TRAITANT : APPUI À LA DIRECTION GÉNÉRALE

3)      TRAVAUX SUBSIDIÉS

4)    ENTRETIEN DE VOIRIES 2024 À COUVIN - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
- Marquer son accord sur ce marché de fournitures.
- Approuver les documents du marché y afférents.
- Choisir la procédure négociée sans publication préalable comme mode de passation du marché.
- Imputer la dépense estimée à 101.688,40 € TVAC sur l’article 421/731-60 (n° de projet 20240021) du budget 2024 – Service extraordinaire. Elle sera financée par emprunt.
- De charger le Collège Communal de mener à bien ce dossier.
SERVICE TRAITANT : TRAVAUX SUBSIDIÉS

4)      ENSEIGNEMENT

5)    CONVENTION D'OCCUPATION DE LA PISCINE – APPROBATION.
SERVICE TRAITANT : DIRECTION GÉNÉRALE

5)      PATRIMOINE

6)    MODIFICATION DU CHEMIN VICINAL N° 9 A PESCHE – ACCORD DEFINITIF.
SERVICE TRAITANT : PATRIMOINE

6)      FINANCES

7)    COMPTES - EXERCICE 2023 - APPROBATION

8)    GARANTIE D'EMPRUNT DESTINÉ AU FINANCEMENT DU RACHAT DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ DE LA VILLE DE COUVIN
SERVICE TRAITANT : RECETTE COMMUNALE

9)    TABLEAU DES REMUNERATIONS 2023
SERVICE TRAITANT : DIRECTION GÉNÉRALE

7)      FISCALITÉ

10)    RÈGLEMENT-TAXE SUR LES DEMANDES DE CHANGEMENT DE NOM – APPROBATION
SERVICE TRAITANT : RECETTE COMMUNALE

8)      CULTE

11)    MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 - FABRIQUE D'ÉGLISE DE PETIGNY- EXERCICE 2024 - APPROBATION.
SERVICE TRAITANT : RECETTE COMMUNALE

9)      ENVIRONNEMENT

12)    MISE EN OEUVRE DE LA TRAME NOIRE EN COLLABORATION AVEC LE PARC NATIONAL ESEM : SUPPRESSION DE 34 POINTS LUMINEUX INUTILEMENT GÊNANTS POUR LA BIODIVERSITÉ
SERVICE TRAITANT : ENVIRONNEMENT

10)      CAP VERS

13)    SEMJA: COLLABORATION AVEC LE SEMJA DE DINANT DANS LE CADRE DU SUIVI DES DOSSIERS POUR COUVIN, VIROINVAL ET DOISCHE
SERVICE TRAITANT : APPUI À LA DIRECTION GÉNÉRALE